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Marques déposées par HB Project
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Les Péchés Mignons des 4 Vents
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Péchés Mignons des 4 Vents
HB Project

Numéro de dépôt :
4397615
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
Les Péchés Mignons des 4 Vents de HB Project

Présentation de la marque Les Péchés Mignons des 4 Vents

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par HB Project auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Péchés Mignons des 4 Vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est HB Project domicilié(e) 8 les quatre vents - 35520 - la chapelle des fougeretz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Hochard domicilié(e) 8 les quatre vents - 35520 - la chapelle des fougeretz - France.

La marque Les Péchés Mignons des 4 Vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Péchés Mignons des 4 Vents arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

HB Project a également déposé les autres marques suivantes : BABY PEARL LA PETITE PERLE , Sweetdélice La petite douceur , SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” , Tomate Jouno une qualité d'avance , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite , TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO


HB Project - 8 les quatre vents - 35520 - la chapelle des fougeretz - France


Madame Sylvie Hochard - 8 les quatre vents - 35520 - la chapelle des fougeretz - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.